Conseil Communautaire du mercredi 21 décembre 2016

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 21 décembre 2016 à 18h00 à la salle Jacques Brel à Etrépagny.

Ordre du jour :

  1. Finances – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en budget M 14
  2. SPANC – Validation des prestations, de leurs tarifs et du montant de la redevance annuelle du SPANC de la CDC du VEXIN NORMAND applicables au 1er janvier 2017
  3. SPANC – Validation des nouveaux tarifs des prestations vidanges de la cdc du Vexin Normand applicables au 1er janvier 2017
  4. Administration Générale – Tourisme – Convention de délégation de la gestion du service « office de tourisme intercommunal » à la ville de Gisors
  5. Enfance Jeunesse – Validation des nouveaux tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs à compter de l’été 2017 de la Cdc du Vexin Normand
  6. Développement économique – Acquisition de 3 parcelles situées sur la commune d’Etrépagny et signature d’une convention de portage foncier avec l’EPFN de Normandie
  7. Ludo médiathèque – Contrat de Territoire Lecture (CTL) – Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’année 2017
  8. Questions diverses
Publié dans Uncategorized | Laisser un commentaire

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24 novembre 2016

ag-du-24-novembre-2016
annexe-1-ag-du-24-nov-2016
annexe-petr-ag-du-24-nov-2016

stylo-et-bloc

Publié dans Uncategorized | Laisser un commentaire

Fusion avec la Communauté de Communes de Gisors Epte Lévrière

Le 1er janvier prochain, les Communautés de Communes du Canton d’Etrépagny et celle de Gisors-Epte-Lévrière ne formeront plus qu’un seul territoire de 36 communes pour 31 000 habitants avec 2 zones d’activités économiques d’importance sur Gisors et Etrépagny. Cette nouvelle structure sera dotée des compétences plus ou moins actuelles des 2 ensembles initiaux et devra optimiser les services rendus à la population et se donner une vraie vision stratégique pour son avenir. Au-delà de la compatibilité des organisations locales à mettre en place, de l’harmonisation des services, des procédures, des tarifs pratiqués, des choix budgétaires à arrêter, l’essence même de cette nouvelle union est le projet de territoire pour l’amélioration du quotidien des habitants et des acteurs économiques.

Retrouvez les documents présentés lors de la dernière réunion qui s’est tenue le 10 novembre 2016
reunion-pleniere-fusion10112016
rappel-interet-communautaire
projet-de-territoire
organigramme-de-la-future-cdc-du-vexin-normand-2017
statuts-cibles-cc-vexin-normand

Publié dans Uncategorized | Laisser un commentaire

Conseil communautaire du jeudi 24 novembre 2016

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 24 novembre 2016 à 18h00 à la salle Jacques Brel d’Etrépagny.

Ordre du jour :
Appel nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 octobre 2016

  1. Finances – DM2 du Budget Principal
  2. Finances – DM3 Budget SPANC 2016
  3. Finances locales – Indemnité de conseil et de budget allouée au Comptable du Trésor au titre des années 2016
  4. Marché public – Avenants aux marchés de travaux pour la réalisation de la Ludo médiathèque, le Lieu d’Accueil Enfants Parents, la Maison de Services au Public ainsi que le lieu de stockage du matériel pour l’Enfance Jeunesse (Tranche conditionnelle 2)
  5. Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2016-2019
  6. Enfance Jeunesse – Signature d’une convention d’accueil de l’adothèque par l’association paroissiale Madeleine Fontaine
  7. Médiathèque – Attribution du marché Diagnostic et Politique de lecture publique
  8. Ressources humaines – Création de poste – Modificatif du tableau des effectifs
  9. Ressources Humaines – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour l’emploi fonctionnel de DGS
  10. Ressources Humaines – Validation des points d’organisation des services dans le cadre de la fusion de la Cdc Etrépagny et la Cdc Gisors Epte Lévrière
  11. Voirie – Classement de voiries d’intérêt communautaire
  12. Demande de sortie du PETR de la Communauté de Communes du Canton d’Etrépagny
  13. Informations diverses
  14. Questions diverses

réunion

Publié dans Uncategorized | Laisser un commentaire

Info Travaux : Médiathèque

travaux

Image | Publié le par | Laisser un commentaire

TELETHON : appel aux dons

telethon_2016.jpg

En l’absence de réserve, la médiathèque ne pourra pas accueillir vos dons de livres, c’est pourquoi cette année les ouvrages devront être apportés à la Mairie d’Etrépagny. Nous insistons sur le fait que les dons doivent être en parfait état. Un grand merci d’avance !

Image | Publié le par | Laisser un commentaire

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 octobre 2016

ag-du-27-octobre-2016
annexe-1-ag-du-27-oct-2016-statuts-sygom
annexe-2-ag-du-27-oct-2016-convent
annexe-3-ag-du-27-oct-2016-convent-long
rapport-dactivites-2015-definitif

stylo-et-bloc

Publié dans Uncategorized | Laisser un commentaire